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Mentions légales

Dernière mise à jour : 15 juin 2026

1. Éditeur du site

Le site et le service AXIIS sont édités par :

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  • Forme juridique : [À COMPLÉTER — ex. auto-entrepreneur, SAS, SARL]
  • Capital social (le cas échéant) : [À COMPLÉTER]
  • SIRET / SIREN : [À COMPLÉTER]
  • Numéro de TVA intracommunautaire (le cas échéant) : [À COMPLÉTER]
  • Adresse du siège : [À COMPLÉTER]
  • Email de contact : contact@axiis.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : [À COMPLÉTER — nom du responsable].

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

  • o2switch — Hosting Concept SARL
  • 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Téléphone : 04 44 44 60 40
  • Site web : www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site AXIIS (structure, code, interface, textes, logo, graphismes) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite. Les données que vous importez dans le service demeurent votre propriété.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez de droits d'accès, de rectification et de suppression de vos données, que vous pouvez exercer à l'adresse privacy@axiis.fr.

6. Cookies

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7. Responsabilité

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8. Contact

Pour toute question relative au site ou à ces mentions, vous pouvez écrire à contact@axiis.fr.

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